Mentions légales
Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation et mentions légales relatives au site internet www.boucherieagricoledelivery.com
L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
DISPOSITIF LÉGAL D'INFORMATIONS ET DE PUBLICATION
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Ce site est édité par la société Bourcherie Agricole, Boucherie sur Cannes.
COORDONNÉES POSTALES
SAS Boucherie Agricole
9 PL MARCHE FORVILLE 06400 CANNES
04 93 39 18 05
HÉBERGEMENT
L'hébergement du site www.boucherieagricoledelivery.com est assuré par la société :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.
CONTACT
Pour toute question ou réaction concernant le site, nous vous invitons à la boucherie agricole par courrier électronique.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site web ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique, les logiciels et les bases de données etc. sont la propriété exclusive de la boucherie agricole et sont protégés au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la boucherie agricole est interdite. La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site, est prohibée.
